Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

  1. Question n° 11365 posée par Mme Valérie Boyer

    Avenir des établissements de santé privés

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 11234 posée par Mme Mireille Jouve

    Incidence du cancer du sein

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 11120 posée par Mme Mireille Jouve

    Pratiques tarifaires des médecins spécialistes

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 11146 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Demande de « prime pour travail en territoire difficile » pour les soignants des urgences psychiatriques d'Édouard-Toulouse à Marseille

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 10094 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Remboursement des fauteuils roulants

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 10095 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Alcoolisation des femmes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 1077S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

    Prise en compte des revendications des infirmiers libéraux

    En attente de réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09555 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Préservatifs gratuits pour les jeunes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 09556 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Aide alimentaire

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  10. Question n° 09291 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Lunettes contre la dyslexie

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne