Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 22702 posée par Mme Samia Ghali

Procédure d'attribution du tarif de première nécessité

La question est caduque

01/03/2012
Pertinence
Question n° 0678G posée par Mme Sophie Joissains

Centrale thermique de Gardanne

Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

24/06/2011
Pertinence
Question n° 09035 posée par M. Jean Louis Masson

Avenir de la centrale électrique Emile Huchet à Saint-Avold

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

18/09/2003
Pertinence
Question n° 20970 posée par M. Louis Minetti

Etudes concernant la dépense d'énergie pour le transport de passagers et de frêt

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1997
Pertinence
Question n° 12850 posée par M. Robert-Paul Vigouroux

Conséquences de la " crise du Golfe " sur la politique énergétique

Réponse du ministère : Industrie

06/12/1990
Pertinence
Question n° 08510 posée par M. Louis Minetti

Conséquences d'un dépôt de déchets industriels sur le territoire communal

Réponse du ministère : Industrie

12/11/1987
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 03274 posée par M. Louis Minetti

Personnel hors statut du CEA: intégration

Réponse du ministère : Industrie

08/12/1981
Pertinence
Question n° 00099 posée par M. Jean Francou

Canaux EDF: protection

Réponse du ministère : Industrie

12/06/1981
Pertinence
Question n° 00815 posée par M. Jean Francou

Bassin houiller de Provence: extension

Réponse du ministère : Industrie

20/11/1980
Pertinence