Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 1430S posée par M. Jean-Yves Roux

Conséquences de la restructuration d'EDF Hydro Méditerranée sur le site de Sainte-Tulle

Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

24/12/2020
Pertinence
Question n° 04707 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Politique de diversification d'EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

10/02/1994
Pertinence
Question n° 02982 posée par M. Louis Minetti

Remise en cause du service public EDF-GDF

Réponse du ministère : Industrie

30/09/1993
Pertinence
Question n° 02286 posée par M. André Vallet

Politique de diversification menée par EDF

Réponse du ministère : Industrie

29/07/1993
Pertinence
Question n° 20014 posée par M. Jacques Rocca Serra

Avenir du Centre d'ingénierie générale de Marseille

Réponse du ministère : Industrie

20/02/1992
Pertinence
Question n° 16836 posée par M. Jacques Rocca Serra

Centre d'ingéniérie générale d'Electricité de France de Marseille

Réponse du ministère : Industrie

08/08/1991
Pertinence
Question n° 11013 posée par M. Emmanuel Hamel

Ruptures de lignes à haute tension et incendies de forêt

Réponse du ministère : Industrie

19/07/1990
Pertinence
Question n° 17214 posée par M. Jean Francou

Fonctionnement de la centrale thermique de Gardanne dans les Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

03/05/1984
Pertinence
Question n° 17105 posée par M. Jean Francou

Bouches-du-Rhône: installation d'une ligne électrique Tavel-Cadarache

Réponse du ministère : Industrie

26/04/1984
Pertinence
Question n° 0489S posée par M. Jean Francou

Installation d'une ligne électrique de Tavel à Cadarache (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Industrie

19/04/1984
Pertinence