Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

98 questions

Question n° 23789 posée par Mme Sophie Joissains

Extension de l'attribution de la croix du combattant volontaire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

03/11/2016
Pertinence
Question n° 18131 posée par M. Jean-Noël Guérini

Décharge de munitions militaires

Réponse du Ministère de la défense

08/10/2015
Pertinence
Question n° 17383 posée par M. Roger Karoutchi

Sécurité des entrepôts de l'armée française

Réponse du Ministère de la défense

23/07/2015
Pertinence
Question n° 14709 posée par M. Stéphane Ravier

Disponibilité des aéronefs

Réponse du Ministère de la défense

05/02/2015
Pertinence
Question n° 10383 posée par M. Roland Povinelli

Situation en Lybie

Réponse du Ministère de la défense

13/02/2014
Pertinence
Question n° 07162 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

27/06/2013
Pertinence
Question n° 05794 posée par M. Roland Povinelli

Situation de l'hôpital militaire Laveran à Marseille

Réponse du Ministère de la défense

11/04/2013
Pertinence
Question n° 01706 posée par Mme Sophie Joissains

Alignement d'indices pour les militaires d'un même grade

Réponse du Ministère chargé des anciens combattants

06/09/2012
Pertinence
Question n° 01712 posée par Mme Sophie Joissains

Financement du futur réacteur RES

Réponse du Ministère de la défense

06/09/2012
Pertinence
Question n° 00160 posée par M. François Marc

Délocalisations à Istres des vols d'avions de la base aéronavale de Landivisiau

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2012
Pertinence