Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 18562 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

07/07/2005
Pertinence
Question n° 25778 posée par M. Jean-Noël Guérini

Gynécologie médicale

La question est caduque

21/12/2006
Pertinence
Question n° 27117 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Prise en charge de la fibromyalgie

La question est caduque

07/06/2007
Pertinence
Question n° 02809 posée par M. Jean-Noël Guérini

Franchises médicales et maladie chronique

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

13/12/2007
Pertinence
Question n° 11824 posée par Mme Samia Ghali

Difficultés d'accès aux soins médicaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

28/01/2010
Pertinence
Question n° 16216 posée par M. Jean-Noël Guérini

Restriction d'accès à l'aide médicale d'État

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 01711 posée par Mme Sophie Joissains

Retrait de liste de l'Alfalastin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/09/2012
Pertinence
Question n° 04819 posée par Mme Sophie Joissains

Surcoût pour les patients atteints de maladies nosocomiales

La question est caduque

21/02/2013
Pertinence
Question n° 05070 posée par Mme Samia Ghali

Situation des chômeurs devenus auto-entrepreneurs

La question est caduque

28/02/2013
Pertinence
Question n° 10394 posée par M. Roland Povinelli

Mouvement de grève des dentistes

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

13/02/2014
Pertinence