Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

21 questions

Question n° 14722 posée par Mme Samia Ghali

Avenir du Grand Conseil de la Mutualité

La question est caduque

05/02/2015
Pertinence
Question n° 20096 posée par Mme Sophie Joissains

Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

La question est caduque

18/02/2016
Pertinence
Question n° 20899 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence
Question n° 24173 posée par M. Michel Amiel

Soins et traitements des malades atteints d'insuffisance rénale

La question est caduque

01/12/2016
Pertinence
Question n° 25793 posée par M. Jean-Claude Gaudin

Assiettes forfaitaires des cotisations sociales des personnes morales à objet sportif

La question est caduque

04/05/2017
Pertinence
Question n° 00141 posée par Mme Sophie Joissains

Report d'âge pour bénéficier de la sécurité sociale des parents

La question est caduque

06/07/2017
Pertinence
Question n° 01498 posée par M. Jean-Noël Guérini

Difficultés financières des maisons de retraite publiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/10/2017
Pertinence
Question n° 01898 posée par M. Jean-Noël Guérini

Nouvelle nomenclature des sièges coquilles

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

09/11/2017
Pertinence
Question n° 02945 posée par Mme Anne-Marie Bertrand

Refonte de la nomenclature d'appareillages orthopédiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/02/2018
Pertinence
Question n° 05474 posée par M. Bruno Gilles

Réforme en matière optique

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence