Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

  1. Question n° 16449 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des ambulanciers privés

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 17241 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des praticiens hospitaliers exerçant à temps partiel

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 17242 posée par M. Jacques Siffre

    Situation des victimes de l'amiante

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17723 posée par M. Jacques Siffre

    Statut des praticiens des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 17724 posée par M. Jacques Siffre

    Financement de l'hôpital public

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19569 posée par M. Jacques Siffre

    Revendications des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 19652 posée par M. Jacques Siffre

    Calcul de la pension de retraite des personnes invalides

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19653 posée par M. Jacques Siffre

    Revendications de l'association des paralysés de France

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 19841 posée par M. Jacques Siffre

    Soutien aux associations du secteur jeunesse et éducation populaire

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 19998 posée par M. Jacques Siffre

    Développement de l'automédication responsable

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Moyenne