Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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275 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

275 questions

  1. Question n° 0120A posée par M. Louis Minetti

    Mesures envisagées pour améliorer la situation des agriculteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0488S posée par M. Fernand Tardy

    Eventuelle redéfinition de la carte Oléagineux

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16450 posée par M. Jacques Siffre

    Pêche en eau douce dans le projet de loi sur l'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16508 posée par M. André Vallet

    Lutte contre la fièvre catarrhale dans l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 16566 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Recrutements pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 16704 posée par M. Robert Bret

    Application de la loi forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 16732 posée par M. Jean-François Picheral

    Propriété forestière en région PACA

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 16913 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Situation du mouvement des foyers ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 18030 posée par M. Jacques Siffre

    Organisations de producteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne