Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

88 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

88 questions

  1. Question n° 0682G posée par M. Guy Benarroche

    Loi relative à l'immigration et situation politique globale

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08090 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Congé de paternité

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 06794 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangerosité des bisphénols

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04311 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Exposition des tout-petits aux écrans

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03134 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Santé périnatale

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  6. Question n° 25621 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Crise sanitaire et santé mentale des enfants

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 2144G posée par M. Jérémy Bacchi

    Lutte contre les violences faites aux femmes

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1971G posée par Mme Brigitte Devésa

    Enlèvements d'enfants binationaux à leur père

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1857G posée par Mme Valérie Boyer

    Violences conjugales

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23003 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Encadrement dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne