Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

Question n° 1201S posée par M. Stéphane Le Rudulier

Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

04/04/2024
Pertinence
Question n° 05644 posée par M. Jean-Noël Guérini

Recrutement dans la filière nucléaire

Réponse du Ministère de la transition énergétique

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04102 posée par M. Guy Benarroche

Méga-centrale bois charbon de Gardanne

Réponse du Ministère de la transition énergétique

01/12/2022
Pertinence
Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini

Approvisionnement en lithium

Réponse du Ministère de la transition énergétique

29/09/2022
Pertinence
Question n° 01136 posée par M. Jean-Noël Guérini

Diagnostic de performance énergétique

Réponse du Ministère de la transition énergétique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 00420 posée par Mme Brigitte Devésa

Difficultés des communes face à l'augmentation des prix de l'énergie

Réponse du Ministère de la transition énergétique

07/07/2022
Pertinence
Question n° 28243 posée par M. Guy Benarroche

Lutte contre les oxydes d'azote émis par le trafic routier et les zones à faibles émissions

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27423 posée par M. Jean-Noël Guérini

Dérèglementation du marché de l'énergie

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 27500 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 26042 posée par M. Guy Benarroche

Situation énergétique en Guyane et centrale Larivot

La question est caduque

23/12/2021
Pertinence