Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 07256 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Extraction aurifère en Guyane

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 19566 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20521 posée par M. Patrick Boré

    Application aux chantiers navals de La Ciotat du décret n° 2019-771 du 23 juillet 2019

    La question a été retirée pour cause de décès.

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 24122 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Taxe sur la valeur ajoutée circulaire

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 25253 posée par M. Guy Benarroche

    Moratoire pour l'implantation des entrepôts de e-commerce

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 01706 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Informations sur les emballages des produits

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02507 posée par Mme Brigitte Devésa

    Renforcement des moyens des sapeurs-pompiers face à l'augmentation du nombre et de l'intensité des incendies sur notre territoire

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08056 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Tarification progressive de l'eau

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

    Pertinence Moyenne