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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
17 questions
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Question n° 20695 posée par M. Serge Andreoni
Conditions de contractualisation pour les ventes de fruits et légumes
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti
Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti
Production des fruits de printemps et d'été et concurrence
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 02644 posée par M. Jacques Rocca Serra
Marché des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti
Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti
Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02332 posée par M. Louis Minetti
Réglementation sur les jachères
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02333 posée par M. Louis Minetti
Mise en place d'un observatoire des délocalisations des productions de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02334 posée par M. Louis Minetti
Fonctionnement des marchés des fruits et légumes et de l'horticulture
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02351 posée par M. Louis Minetti
Application de contrôles phytosanitaires sur les importations de fruits, légumes et fleurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence