Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 2146S posée par M. Guy Benarroche

Ligne à grande vitesse Montpellier-Béziers

La question est caduque

10/02/2022
Pertinence
Question n° 2051S posée par Mme Valérie Boyer

Incendie industriel de Saint-Chamas

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement

13/01/2022
Pertinence
Question n° 0365S posée par M. François Patriat

Avenir du grand prix de France de Formule 1

Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

11/12/2008
Pertinence
Question n° 0460S posée par M. Louis Minetti

Effondrement des cours des fruits et légumes

Réponse du ministère : Ville

03/10/1992
Pertinence
Question n° 0182S posée par M. Louis Minetti

Mesures relatives à la prévention des feux de forêts

Réponse du ministère : Intérieur

07/04/1990
Pertinence
Question n° 0046S posée par M. Louis Minetti

Expulsion d'un jeune Comorien, collégien à Marseille (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Premier ministre

07/12/1988
Pertinence
Question n° 0023S posée par M. Louis Minetti

Nécessité d'une aide financière en faveur des sinistrés de Nîmes (Gard)

La question est caduque

12/10/1988
Pertinence
Question n° 0013S posée par M. Louis Minetti

Devenir des centres de recherche français

Réponse du ministère : Premier ministre

04/10/1988
Pertinence
Question n° 0012S posée par M. Louis Minetti

Avenir de la filière maritime française

La question est caduque

29/09/1988
Pertinence
Question n° 0723S posée par M. Louis Minetti

Conséquences de l'affaire du "Rainbow Warrior" pour les éleveurs français

La question est caduque

22/11/1985
Pertinence