Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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90 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

90 questions

  1. Question n° 13566 posée par Mme Sophie Joissains

    Sanction de toutes les infractions au code de la route filmées par vidéo

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 12515 posée par Mme Sophie Joissains

    SOS Médecins

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 12442 posée par Mme Sophie Joissains

    Pouvoir d'achat des familles

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12443 posée par Mme Sophie Joissains

    Stages pour les formations en alternance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 12444 posée par Mme Sophie Joissains

    Réhabilitation des logements anciens

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 12446 posée par Mme Sophie Joissains

    Prélèvement de l'impôt à la source

    Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 11959 posée par Mme Sophie Joissains

    SDIS dans la réorganisation territoriale

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 11185 posée par Mme Sophie Joissains

    Psychologues du ministère de l'intérieur

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 10819 posée par Mme Sophie Joissains

    Prime à la vache allaitante

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 10235 posée par Mme Sophie Joissains

    Retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Moyenne