Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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697 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

697 questions

Question n° 0018G posée par M. Jérémy Bacchi

Feux de forêts en France

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

21/07/2022
Pertinence
Question n° 10560 posée par M. Louis Minetti

Conditions d'octroi de la vignette verte

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

10/09/1998
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Louis Minetti

Politique agricole commune

Réponse du ministère : Budget

19/06/1998
Pertinence
Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti

Situation des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti

Situation du service de santé de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 05890 posée par M. Louis Minetti

Relations franco-espagnoles dans le domaine agricole

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05891 posée par M. Louis Minetti

Production des fruits de printemps et d'été et concurrence

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/02/1998
Pertinence
Question n° 05931 posée par M. Louis Minetti

Droit de prêt imposé aux bibliothèques publiques

Réponse du ministère : Culture

05/02/1998
Pertinence