Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

38 questions

Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

Réponse du ministère : Logement

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

Difficultés des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/09/1997
Pertinence
Question n° 11807 posée par M. Louis Minetti

Pertes de marchés céréaliers et politique de jachères

Réponse du ministère : Agriculture

03/08/1995
Pertinence
Question n° 23325 posée par M. Louis Minetti

Importation d'ail

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1992
Pertinence
Question n° 19831 posée par M. Louis Minetti

Commercialisation des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

13/02/1992
Pertinence
Question n° 0288S posée par M. Louis Minetti

Application de la loi modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt

Réponse du ministère : Défense (S.E.)

20/03/1991
Pertinence
Question n° 03823 posée par M. Louis Minetti

Difficultés des éleveurs de lapins des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Agriculture

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03338 posée par M. Louis Minetti

Importations de pommes en provenance de l'hémisphère sud

Réponse du ministère : Agriculture

02/02/1989
Pertinence
Question n° 02230 posée par M. Louis Minetti

Protection du Crédit agricole pour le développement du monde rural

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 07845 posée par M. Louis Minetti

Budget de l'INRA pour 1988

Réponse du ministère : Agriculture

01/10/1987
Pertinence