Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 00010 posée par M. Louis Minetti

Libertés syndicales et publiques : mécontentement des salariés

La question est caduque

26/05/1988
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. Louis Minetti

Entreprise Pechiney - La Barasse (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Travail

27/10/1988
Pertinence
Question n° 10661 posée par M. Louis Minetti

Aggravation du chômage à La Ciotat (Bouches-du-Rhône)

La question est caduque

28/06/1990
Pertinence
Question n° 23521 posée par M. Louis Minetti

Durée et rémunération du congé maternité

Réponse du ministère : Travail

19/11/1992
Pertinence
Question n° 01998 posée par M. Louis Minetti

Allégement des charges sociales pesant sur la main-d'oeuvre saisonnière employée par les producteurs de fruits, légumes et fleurs

Réponse du ministère : Travail

15/07/1993
Pertinence
Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Agriculture

25/10/1995
Pertinence
Question n° 14814 posée par M. Louis Minetti

Financement des indemnités versées aux chômeurs

Réponse du ministère : Travail

04/04/1996
Pertinence
Question n° 15275 posée par M. Louis Minetti

Taux de TVA à 0 p 100 pour les travaux de déflocage de bâtiments

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15277 posée par M. Louis Minetti

Financement de l'Association nationale des intervenants en toxicomanie

Réponse du ministère : Travail

25/04/1996
Pertinence
Question n° 15500 posée par M. Louis Minetti

Représentation des mutuelles au sein des conseils des caisses d'assurance maladie

Réponse du ministère : Travail

09/05/1996
Pertinence