Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

26 questions

Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

La question a été retirée

08/04/1998
Pertinence
Question n° 0004A posée par M. Louis Minetti

Aides communautaires à la production des fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 0006A posée par M. Louis Minetti

Effet des dévaluations monétaires sur les producteurs de fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 08649 posée par M. Louis Minetti

Importation des fruits et légumes

Réponse du ministère : Équipement

24/11/1994
Pertinence
Question n° 08541 posée par M. Louis Minetti

Déficit commercial européen en fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08542 posée par M. Louis Minetti

Nature et ventilation des exportations européennes

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/11/1994
Pertinence
Question n° 08543 posée par M. Louis Minetti

Ventilation des importations européennes en fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

17/11/1994
Pertinence
Question n° 03278 posée par M. Louis Minetti

Producteurs de foin de Crau

Réponse du ministère : Affaires européennes

21/10/1993
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Louis Minetti

Concurrence intracommunautaire dans le domaine de l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Louis Minetti

Répartition du produit des taxes complémentaires et marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence