Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

22 questions

Question n° 08016 posée par M. Louis Minetti

Situation des conseillers pédagogiques

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 08017 posée par M. Louis Minetti

Situation du service de santé de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

07/05/1998
Pertinence
Question n° 04041 posée par M. Louis Minetti

Recherche scientifique

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/11/1997
Pertinence
Question n° 03652 posée par M. Louis Minetti

Situation des parents d'élèves élus

Réponse du ministère : Éducation

23/10/1997
Pertinence
Question n° 02757 posée par M. Louis Minetti

Situation des assistants sociaux de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 19066 posée par M. Louis Minetti

Conséquences du paiement de l'aide à la scolarité en un seul versement

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1996
Pertinence
Question n° 19068 posée par M. Louis Minetti

Publication tardive du nombre de postes offerts aux concours de recrutement de l'éducation nationale

Réponse du ministère : Éducation

28/11/1996
Pertinence
Question n° 17426 posée par M. Louis Minetti

Insuffisance de psychologues scolaires dans le département des Bouches-du-Rhône

Réponse du ministère : Éducation

12/09/1996
Pertinence
Question n° 16225 posée par M. Louis Minetti

Secrétaires de mairie-instituteurs

Réponse du ministère : Fonction publique

27/06/1996
Pertinence
Question n° 15990 posée par M. Louis Minetti

Périodes des congés scolaires

Réponse du ministère : Éducation

13/06/1996
Pertinence