Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

Question n° 0005A posée par M. Louis Minetti

Mise en place d'une organisation commune du marché (OCM) des fruits et légumes

La question est caduque

09/02/1996
Pertinence
Question n° 11032 posée par M. Louis Minetti

Situation des producteurs de fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

26/05/1995
Pertinence
Question n° 02322 posée par M. Louis Minetti

Concurrence intracommunautaire dans le domaine de l'horticulture

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02323 posée par M. Louis Minetti

Négociations du GATT

Réponse du ministère : Affaires étrangères

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02324 posée par M. Louis Minetti

Mise en valeur des produits français dans les grandes surfaces

Réponse du ministère : Entreprises

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02325 posée par M. Louis Minetti

Mise au point de variétés privilégiant le goût et la rusticité des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02326 posée par M. Louis Minetti

Répartition du produit des taxes complémentaires et marché des fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires européennes

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02327 posée par M. Louis Minetti

Contrôle phytosanitaire et de maturité des produits d'importation

Réponse du ministère : Agriculture

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02328 posée par M. Louis Minetti

Recherche de débouchés pour les produits français de fruits et légumes

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/08/1993
Pertinence
Question n° 02329 posée par M. Louis Minetti

Situation du marché des fruits, légumes et de l'horticulture

Réponse du ministère : Économie

05/08/1993
Pertinence