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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 15382 posée par M. Bruno Gilles
Situation des indépendants et contribution des assurances
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
Pertinence
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Question n° 14895 posée par M. Bruno Gilles
Santé des salariés et continuité de l'activité du bâtiment et des travaux publics
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles
Coronavirus et protection des personnels de santé
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 12833 posée par M. Bruno Gilles
Recouvrement des cotisations de retraites des médecins libéraux
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12883 posée par M. Bruno Gilles
Critères d'attribution de la prestation de compensation du handicap
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11750 posée par M. Bruno Gilles
Situation des aidants et attribution de l'allocation personnalisée d'autonomie
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11126 posée par M. Bruno Gilles
Place de l'homéopathie dans l'offre de soins
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 08292 posée par M. Bruno Gilles
Conseil départemental de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques des Bouches-du-Rhône
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 07688 posée par M. Bruno Gilles
Avenir de la profession d'hypnothérapeute
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06083 posée par M. Bruno Gilles
Pratique avancée infirmière et décrets d'application
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence