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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 1301S posée par Mme Mireille Jouve
Difficultés posées par la généralisation de la nomenclature M57
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 1099S posée par Mme Mireille Jouve
Financement par l'État des commissions locales d'information
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1006S posée par Mme Mireille Jouve
Création d'un registre des malformations congénitales et des cancers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0705S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des conseillers techniques sportifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 0691S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir de la médecine scolaire
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 0263S posée par Mme Mireille Jouve
Pollution dans le golfe de Fos-sur-Mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0155S posée par Mme Mireille Jouve
Aide financière de l'État au centre hospitalier universitaire de Marseille
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0105S posée par Mme Mireille Jouve
Traitement du « noeud » ferroviaire de la gare de Marseille Saint-Charles
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 1572S posée par Mme Mireille Jouve
Défense de l'appellation « calisson d'Aix-en-Provence »
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 1459S posée par Mme Mireille Jouve
Avenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté dans les Bouches-du-Rhône
Réponse du Ministère du logement et de l'habitat durable
Pertinence