Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 26891 posée par M. Jean Francou

CEE: règlements relatifs au soja et au lin

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1978
Pertinence
Question n° 26892 posée par M. Jean Francou

Industrie du riz: protection

Réponse du ministère : Agriculture

29/06/1978
Pertinence
Question n° 29148 posée par M. Jean Francou

Construction de petits et moyens barrages: bilan d'étude

Réponse du ministère : Agriculture

15/02/1979
Pertinence
Question n° 02448 posée par M. Jean Francou

Développement des productions fruitières

Réponse du ministère : Agriculture

29/03/1979
Pertinence
Question n° 00259 posée par M. Jean Francou

Massif forestier provençal

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1979
Pertinence
Question n° 31613 posée par M. Jean Francou

CEE: situation du colza

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 31616 posée par M. Jean Francou

Communauté économique européenne: production de vin

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 31621 posée par M. Jean Francou

Marchés communautaires des fruits et légumes: règlement

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 02607 posée par M. Jean Francou

Développement de l'hydraulique agricole

La question a été retirée

08/11/1979
Pertinence
Question n° 33619 posée par M. Jean Francou

Mesures en faveur de l'arboriculture fruitière

Réponse du ministère : Agriculture

09/04/1980
Pertinence