Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

37 questions

  1. Question n° 1352S posée par M. Didier Guillaume

    Plan national sharka et bilan des mesures prises pour lutter contre cette maladie

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin

    Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0719S posée par M. Jean-Claude Peyronnet

    Conséquences de la prolifération des cormorans

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0095S posée par M. Jean-François Picheral

    Réglementation communautaire sur l'étiquetage des vins

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes âgées

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1055S posée par M. Claude Haut

    Réhabilitation du parc naturel régional du Luberon

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0233S posée par M. Louis Minetti

    Protection européenne des marchés de fruits du printemps et de l'été

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0234S posée par M. Louis Minetti

    Mise en oeuvre des propositions de la délégation sénatoriale sur les fruits et légumes

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0027S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des producteurs de fruits et légumes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0466S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés des producteurs de fruits et légumes

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 0207S posée par M. Louis Minetti

    Difficultés de la Société des vins de France (Bouches-du-Rhône)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte