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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

  1. Question n° 23506 posée par M. Roland Povinelli

    Suppression d'une classe maternelle à La Destrousse

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 22701 posée par Mme Samia Ghali

    Avenir des RASED

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22703 posée par Mme Samia Ghali

    Mise en oeuvre de la réforme des Greta

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 22752 posée par M. Roland Povinelli

    BTS esthétique : vers une qualification à la baisse

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 22800 posée par Mme Samia Ghali

    Baisses d'effectifs des personnels de santé de l'éducation nationale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 22002 posée par M. Roland Povinelli

    Formation aux gestes de premier secours

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  7. Question n° 20025 posée par M. Bruno Gilles

    Enseignement de « l'identité de genre » en classe de 1ère

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 19849 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Avenir du contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 19456 posée par Mme Samia Ghali

    Modalités d'application de l'article 4 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 19182 posée par Mme Samia Ghali

    Manque de moyens mis à la disposition des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible