Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 19737 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Cancers pédiatriques et environnement

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 13504 posée par M. Michel Amiel

    Réforme des études médicales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13236 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Dangers du « Buddha blue »

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08109 posée par M. Michel Amiel

    Diplôme de dermatologie et médecine générale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Forte

  5. Question n° 02649 posée par Mme Samia Ghali

    Utilisation d'une partie de l'allocation de rentrée scolaire pour financer l'achat de matériel obligatoire

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 25518 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  7. Question n° 25025 posée par M. Michel Amiel

    Numerus clausus pour les étudiants en médecine

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  8. Question n° 22607 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Éducation à la sexualité

    La question est caduque

    Pertinence Forte