Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

86 questions

Question n° 09668 posée par Mme Olivia Richard

Information effective des conseillers des Français de l'étranger en matière de sécurité

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

11/01/2024
Pertinence
Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

Accord issu de la COP 28

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias

Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

23/11/2023
Pertinence
Question n° 08975 posée par Mme Marion Canalès

Inscription du patrimoine du Haut-Karabakh au patrimoine mondial

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

09/11/2023
Pertinence
Question n° 0898S posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/11/2023
Pertinence
Question n° 08804 posée par Mme Marie-Arlette Carlotti

Situation en Arménie et dans le Haut-Karabagh

La question a été retirée

26/10/2023
Pertinence
Question n° 0557G posée par M. Bruno Retailleau

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Stéphane Demilly

Situation au Haut-Karabagh

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence