Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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135 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

135 questions

  1. Question n° 06181 posée par M. Serge Andreoni

    Prime transport

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  2. Question n° 06184 posée par M. Serge Andreoni

    Aide ménagère à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    Pertinence Forte

  3. Question n° 06354 posée par M. Serge Andreoni

    Intégration des instituteurs retraités dans le corps des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 06970 posée par M. Serge Andreoni

    Revalorisation des pensions de retraite au 1er janvier 2009

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06971 posée par M. Serge Andreoni

    Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 07098 posée par M. Serge Andreoni

    Cofinancement des primes d'assurance contre les risques climatiques des agriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 07111 posée par M. Serge Andreoni

    Situation des officiers sous contrat spécialisés (OSC/S)

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Forte

  8. Question n° 07224 posée par M. Serge Andreoni

    Suppression de la demi-part fiscale accordée aux parents isolés

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Forte

  9. Question n° 07452 posée par M. Serge Andreoni

    Maintien des enseignements de type ISI et ISP au lycée

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  10. Question n° 07570 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences des importations extracommunautaires de tomates sur les productions et ventes locales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte