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Questions avec et sans réponses

30 questions

1. Question n° 00686 posée par M. André Vallet

   Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   12/07/2007

   Pertinence

2. Question n° 26254 posée par M. André Vallet

   Aménagements scolaires au profit des enfants intellectuellement précoces

   La question est caduque

   15/02/2007

   Pertinence

3. Question n° 0733G posée par M. André Vallet

   Développement du soutien scolaire privé

   Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche

   10/11/2006

   Pertinence

4. Question n° 22667 posée par M. André Vallet

   Situation des infirmières de l'éducation nationale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/04/2006

   Pertinence

5. Question n° 16170 posée par M. André Vallet

   Enseignement de l'italien

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   24/02/2005

   Pertinence

6. Question n° 1252S posée par M. André Vallet

   Statut de la langue provençale

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   17/01/2002

   Pertinence

7. Question n° 31125 posée par M. André Vallet

   Reconnaissance du provençal en tant que langue

   Réponse du ministère : Éducation

   15/02/2001

   Pertinence

8. Question n° 0306G posée par M. André Vallet

   Réformes en cours dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   24/03/2000

   Pertinence

9. Question n° 17955 posée par M. André Vallet

   Modalités d'organisation des élections professionnelles dans l'éducation nationale

   Réponse du ministère : Éducation

   15/07/1999

   Pertinence

10. Question n° 15810 posée par M. André Vallet

    Personnels de catégorie C du ministère de l'éducation nationale

    Réponse du ministère : Éducation

    22/04/1999

    Pertinence