Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Pertinence
Question n° 15822 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Vente de médicaments sur Internet

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

04/11/2010
Pertinence
Question n° 15263 posée par M. Jacky Le Menn

Conséquences de l'interdiction de certains mammographes analogiques

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

23/09/2010
Pertinence
Question n° 14387 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Santé des femmes et contraception

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

15/07/2010
Pertinence
Question n° 13992 posée par Mme Catherine Dumas

Commercialisation et consommation de la méphédrone

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/06/2010
Pertinence