Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 17/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 16054 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien à la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16062 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et équipements de protection pour les orthophonistes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

14/05/2020
Pertinence
Question n° 16066 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et fêtes foraines

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15825 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et soutien aux manifestations culturelles et festives

Réponse du Ministère de la culture

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15861 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Crise du coronavirus et solutions hydroalcooliques

La question est caduque

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15863 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Coronavirus et réalisation des tests sérologiques par les pharmaciens

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15920 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Masques barrières commandés par les collectivités locales avant le 13 avril 2020

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15935 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Coronavirus et situation économiques des gîtes de France

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15639 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Coronavirus et situation très préoccupante de certaines communes rurales

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

30/04/2020
Pertinence
Question n° 15576 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Coronavirus et situation alarmante des entreprises de transport routier de marchandise

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

23/04/2020
Pertinence