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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

  1. Question n° 24647 posée par M. Hervé Marseille

    Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

    La question est caduque

  2. Question n° 20684 posée par M. Philippe Mouiller

    Baisse des crédits du contrat d'insertion dans la vie sociale

    La question est caduque

  3. Question n° 20258 posée par M. Dominique Bailly

    Dispositifs d'accompagnement de fin de contrat des emplois d'avenir

    La question est caduque

  4. Question n° 19894 posée par M. Hervé Marseille

    Emplois d'avenir et risque financier pour les communes et les associations

    La question est caduque

  5. Question n° 19922 posée par M. Daniel Laurent

    Bilan des contrats de génération

    La question est caduque

  6. Question n° 16632 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Répartition des crédits d'accompagnement concernant le déploiement des emplois d'avenir

    La question est caduque

  7. Question n° 16114 posée par M. Daniel Dubois

    Intérêt des contrats de professionnalisation

    La question est caduque

  8. Question n° 0287C posée par M. Claude Bérit-Débat

    La situation de l'emploi

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  9. Question n° 13517 posée par Mme Sophie Primas

    Conditions d'encadrement des emplois d'avenir contractés à partir de la vingt-quatrième année

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  10. Question n° 12411 posée par Mme Françoise Cartron

    Extension du champ d'application du dispositif des emplois d'avenir

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social