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Questions avec et sans réponses

42 questions

1. Question n° 09166 posée par M. Michel Doublet

   Inégale répartition de la prise en charge des traumatisés crâniens sur le territoire national

   La question est caduque

   25/09/2003
2. Question n° 19080 posée par M. Michel Doublet

   Situation des garderies périscolaires rurales

   La question a été transformée.

   04/08/2005
3. Question n° 19081 posée par M. Michel Doublet

   Présence d'agents territoriaux pour les appels d'offres

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   04/08/2005
4. Question n° 0841S posée par M. Michel Doublet

   Situation des garderies périscolaires rurales

   Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   20/10/2005
5. Question n° 20632 posée par M. Michel Doublet

   Cumul d'activité des employés des agences postales

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   01/12/2005
6. Question n° 25693 posée par M. Michel Doublet

   Défense incendie dans les communes rurales

   La question est caduque

   21/12/2006
7. Question n° 25694 posée par M. Michel Doublet

   Livraison des passeports électroniques dans les communes rurales

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   21/12/2006
8. Question n° 00083 posée par M. Michel Doublet

   Développement de forages privés mal isolés

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables

   28/06/2007
9. Question n° 00273 posée par M. Michel Doublet

   Défense incendie des communes rurales

   Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

   05/07/2007
10. Question n° 01497 posée par M. Michel Doublet

    Recrutement d'agents de la fonction publique territoriale sur liste d'aptitude et remboursement des frais d'organisation de concours pour les communes non affiliées

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

    23/08/2007