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Questions avec et sans réponses

150 questions

1. Question n° 0011A posée par M. Pierre Vallon

   Conséquences pour les industries du tourisme des décisions du conseil des ministres du 25 mars 1983

   Réponse du ministère : Commerce extérieur

   31/03/1983
2. Question n° 0002A posée par M. Christian Poncelet

   Situation de l'industrie textile en France

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   02/10/2002
3. Question n° 12487 posée par M. Bernard Murat

   Prix des métaux

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   10/06/2004
4. Question n° 15162 posée par M. Philippe Darniche

   Délais de paiement dans les transactions commerciales appliqués par les fournisseurs sidérurgistes européens pénalisant notre réseau de PME

   Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

   16/12/2004
5. Question n° 0477G posée par Mme Bariza Khiari

   Election aux chambres des métiers

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   18/03/2005
6. Question n° 16942 posée par M. Louis Souvet

   Suppression des quotas d'importations textiles en provenance de Chine

   Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

   31/03/2005
7. Question n° 0497G posée par M. Henri de Richemont

   Difficultés de l'industrie textile liées aux importations chinoises

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

   15/04/2005
8. Question n° 0017A posée par M. Ivan Renar

   Avenir de l'industrie textile

   La question est caduque

   05/05/2005
9. Question n° 17432 posée par M. François Fortassin

   Distorsions de concurrence dans le secteur du store

   La question est caduque

   05/05/2005
10. Question n° 17509 posée par M. Bernard Fournier

    Situation du secteur de l'ennoblissement textile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    12/05/2005