Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

376 questions

  1. Question n° 0477G posée par Mme Bariza Khiari

    Election aux chambres des métiers

    Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16794 posée par M. Yannick Texier

    Plan de développement des services à la personne

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17018 posée par Mme Patricia Schillinger

    Entreprises artisanales de coiffure

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17025 posée par M. Michel Teston

    Inquiétudes des artisans coiffeurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17154 posée par Mme Catherine Troendlé

    Inquiétudes des coiffeurs vis-à-vis du plan de développement des services à la personne

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0782S posée par M. Bernard Cazeau

    Situation des entreprises du paysage

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17953 posée par M. Claude Bertaud

    Reclassement professionnel dans les entreprises artisanales

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 19290 posée par M. Georges Mouly

    Formation professionnelle des artisans

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19386 posée par M. Philippe Marini

    Situation des salons de coiffure et développement des services à la personne

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19427 posée par M. Michel Doublet

    Développement des services à la personne et inquiétude des artisans coiffeurs

    Réponse du Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions libérales

    Pertinence Très faible