Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

  1. Question n° 0363G posée par M. Philippe Dallier

    Rapport parlementaire sur la Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0338G posée par M. Fabien Gay

    Plan pour les banlieues

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0559G posée par M. François Patriat

    Réforme des retraites

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0465G posée par M. Michel Doublet

    Tempête Xynthia et ses conséquences

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0468G posée par M. Michel Boutant

    Conséquences de la tempête Xynthia pour les populations des zones à risques

    Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0090G posée par M. Bruno Retailleau

    Collectivités locales parties civiles en cas de catastrophes écologiques

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0699G posée par M. Jean-Claude Carle

    Gens du voyage

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0611G posée par M. Roland Muzeau

    Prix de l'eau et service public

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Très faible