Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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72 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

72 questions

Question n° 10647 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

La question est caduque

22/10/2009
Pertinence
Question n° 13145 posée par M. Jean Louis Masson

Cotisations sociales des sportifs professionnels étrangers venant jouer sur le territoire national

La question est caduque

22/04/2010
Pertinence
Question n° 17692 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées

La question est caduque

17/03/2011
Pertinence
Question n° 17815 posée par M. Jean Louis Masson

Allègements de charges pour les entreprises adaptées

La question est caduque

24/03/2011
Pertinence
Question n° 18193 posée par M. Jean Louis Masson

Emplois précaires

La question est caduque

14/04/2011
Pertinence
Question n° 18892 posée par M. Jean Louis Masson

Difficultés rencontrées par les écoles de musique agréées

La question est caduque

09/06/2011
Pertinence
Question n° 19140 posée par M. Jean Louis Masson

Mention « nationalité française » sur un curriculum vitae

La question est caduque

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19320 posée par M. Jean Louis Masson

Allocations d'attente attribuées à certains jeunes de moins de 25 ans

La question est caduque

07/07/2011
Pertinence
Question n° 20390 posée par M. Jean Louis Masson

Allègements de charges pour les entreprises adaptées

La question est caduque

13/10/2011
Pertinence
Question n° 21260 posée par M. Jean Louis Masson

Emplois précaires

La question est caduque

01/12/2011
Pertinence