Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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228 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 13/05/2024

Questions avec et sans réponses

228 questions

Question n° 24977 posée par Mme Laurence Cohen

Alignement des aides sociales de certaines formations sanitaires et sociales

La question est caduque

09/02/2017
Pertinence
Question n° 24055 posée par M. Joël Labbé

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien obtenu en Belgique

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

24/11/2016
Pertinence
Question n° 23708 posée par M. Thierry Foucaud

Manque d'équité dans la formation des futurs kinésithérapeutes en Normandie

La question est caduque

27/10/2016
Pertinence
Question n° 1540S posée par M. Bruno Sido

Lutte contre la maladie de Lyme

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

13/10/2016
Pertinence
Question n° 23122 posée par M. Bruno Retailleau

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23040 posée par M. Jean-Marie Morisset

Prise en charge de la maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/08/2016
Pertinence
Question n° 22868 posée par M. Yves Détraigne

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22881 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance du diplôme de psychomotricien belge en France

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22918 posée par M. François Commeinhes

Prise en charge des maladies chroniques et rôle du médecin généraliste

La question est caduque

28/07/2016
Pertinence
Question n° 22685 posée par M. Roland Courteau

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

14/07/2016
Pertinence