Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

  1. Question n° 0027A posée par M. Josselin de Rohan

    Politique de la France à l'égard de la Bosnie-Herzégovine

    La question est caduque

  2. Question n° 0118A posée par M. Jean Garcia

    Situation à Chypre

    La question est caduque

  3. Question n° 0083A posée par M. Jean Garcia

    Décisions du Gouvernement en matière de politique militaire et étrangère

    La question est caduque

  4. Question n° 0018A posée par Mme Nicole de Hauteclocque

    Violation des droits de l'homme en Roumanie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

  5. Question n° 0021A posée par M. Jacques Habert

    Respects des droits de l'homme en Algérie

    Réponse du ministère : Affaires étrangères (M.D.)

  6. Question n° 0211A posée par M. André Rouvière

    Position du Gouvernement français vis-à-vis du problème de Chypre

    La question est caduque

  7. Question n° 0179A posée par M. Xavier de Villepin

    Situation diplomatique dans le Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  8. Question n° 0176A posée par M. Jacques Habert

    Présence française en Amérique latine

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  9. Question n° 0169A posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Politique africaine de la France

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

  10. Question n° 0171A posée par M. Pierre Matraja

    Situation dans le Pacifique Sud

    Réponse du ministère : Affaires étrangères