Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

9 questions

Question n° 19178 posée par M. Raymond Vall

Conséquences du prix des carburants sur les revenus modestes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

30/06/2011
Question n° 15897 posée par Mme Odette Terrade

Hausse du prix de l'électricité

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

11/11/2010
Question n° 13020 posée par M. Roland Courteau

Taux de crédit d'impôt pour les chaudières

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

15/04/2010
Question n° 12392 posée par M. Bernard Piras

Forfait agricole et revenus tirés de panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

04/03/2010
Question n° 12175 posée par M. Jean Louis Masson

Éoliennes et suppression de la taxe professionnelle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

18/02/2010
Question n° 11281 posée par M. Bernard Piras

Forfait panneaux photovoltaïques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

10/12/2009
Question n° 10836 posée par Mme Renée Nicoux

Incidence de la taxe carbone sur le prix du carburant

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

12/11/2009
Question n° 04631 posée par M. Yves Krattinger

Reconduction du remboursement de la TIPP aux agriculteurs pour l'année 2008

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

29/05/2008
Question n° 15133 posée par M. Michel Doublet

Situation des micro-centrales

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/12/2004