Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1065 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

1065 questions

Question n° 0880G posée par Mme Antoinette Guhl

Visite d'État du président de la République en Chine et prochaine visite d'État en France du président de la République populaire de Chine

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

01/05/2024
Pertinence
Question n° 0846G posée par Mme Hélène Conway-Mouret

Situation à Haïti

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement et des partenariats internationaux

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0811G posée par M. Guillaume Gontard

Situation à Gaza

Réponse du Premier ministre

21/03/2024
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Bruno Rojouan

Prolifération incontrôlée de déchets dans l'espace

Réponse du Ministère des armées

01/02/2024
Pertinence
Question n° 09598 posée par M. Stéphane Demilly

Accord issu de la COP 28

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

28/12/2023
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Éric Bocquet

Lutte contre la déforestation

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

02/11/2023
Pertinence
Question n° 0551G posée par M. Hervé Marseille

Agression terroriste du Hamas, implications de l'Iran et répercussions régionales

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0552G posée par M. Guillaume Gontard

Attentats en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 0556G posée par Mme Maryse Carrère

Situation en Israël

Réponse du Première ministre

12/10/2023
Pertinence
Question n° 08474 posée par M. Gilbert Bouchet

Situation en Arménie

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

28/09/2023
Pertinence