Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 1104G posée par M. Pascal Allizard

Situation au Moyen-Orient

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

09/01/2020
Pertinence
Question n° 0333G posée par M. Rémy Pointereau

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0334G posée par M. Jean-Pierre Plancade

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

26/06/2009
Pertinence
Question n° 0765G posée par Mme Muguette Dini

Déclarations de Téhéran

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

15/12/2006
Pertinence
Question n° 0662G posée par M. Georges Othily

Nucléaire iranien

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

14/04/2006
Pertinence
Question n° 0622G posée par M. Serge Vinçon

Situation en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

10/02/2006
Pertinence
Question n° 0504G posée par M. Robert del Picchia

Reprise de l'activité nucléaire en Iran

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/05/2005
Pertinence
Question n° 13616 posée par M. Michel Moreigne

Programme nucléaire militaire iranien

Réponse du Ministère des affaires étrangères

02/09/2004
Pertinence
Question n° 11315 posée par M. Gilbert Chabroux

Incidence des résultats des élections législatives en Iran sur la politique de la France à l'égard de ce pays

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/03/2004
Pertinence
Question n° 03874 posée par M. Eugène Boyer

Position du Gouvernement vis-à-vis de l'Iran

Réponse du ministère : Affaires étrangères

09/03/1989
Pertinence