Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 12/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 23478 posée par Mme Christiane Demontès

Traité international sur le commerce des armes

La question est caduque

26/04/2012
Pertinence
Question n° 22017 posée par Mme Christiane Demontès

Pollution pétrolière majeure au Nigeria

Réponse du Ministère des affaires étrangères

26/01/2012
Pertinence
Question n° 21490 posée par Mme Christiane Demontès

Réfugiés originaires d'Érythrée, du Soudan et d'Éthiopie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

15/12/2011
Pertinence
Question n° 19574 posée par Mme Christiane Demontès

Situation en Syrie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/07/2011
Pertinence
Question n° 14300 posée par Mme Christiane Demontès

Protocole facultatif au PIDESC

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

08/07/2010
Pertinence
Question n° 12637 posée par Mme Christiane Demontès

Retrait de la MINURCAT

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

18/03/2010
Pertinence
Question n° 03949 posée par Mme Christiane Demontès

Violente répression venant de s'abattre sur le peuple tibétain

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

10/04/2008
Pertinence
Question n° 01856 posée par Mme Christiane Demontès

Avenir du Kosovo

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

20/09/2007
Pertinence
Question n° 26437 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des droits de l'homme au Tibet

Réponse du Ministère des affaires étrangères

01/03/2007
Pertinence
Question n° 25903 posée par Mme Christiane Demontès

Situation des droits de l'homme en République centrafricaine

Réponse du Ministère des affaires étrangères

11/01/2007
Pertinence