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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08722 posée par M. Fabien Gay

   Stratégie de lutte globale contre les punaises de lit

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/11/2023

   Pertinence

6. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

   Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

   Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

   30/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 1002S posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Mobilisation des forces armées pour les jeux Olympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   28/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 1023S posée par M. Pascal Savoldelli

   Conditions de travail des conducteurs de VTC durant les jeux Olympiques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   18/01/2024

   Pertinence

9. Question n° 1086S posée par Mme Else Joseph

   Organisation des festivals de l'été pendant les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024

   Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles

   15/02/2024

   Pertinence

10. Question n° 11278 posée par Mme Catherine Dumas

    Recours encadré aux auto-entrepreneurs dans les métiers en tension comme l'hôtellerie et la restauration

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    18/04/2024

    Pertinence