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Questions avec réponses

52 questions

1. Question n° 08389 posée par M. Bruno Belin

   Présence des jeunes lors des cérémonies commémoratives

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   14/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 0808S posée par Mme Catherine Dumas

   Maintien des bouquinistes sur les quais de Seine lors des jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 à Paris

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel

   28/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08553 posée par Mme Marta de Cidrac

   Mise en valeur particulière d'un partenariat dans le cadre des jeux Olympiques et Paralympiques

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse, des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   05/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 08722 posée par M. Fabien Gay

   Stratégie de lutte globale contre les punaises de lit

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   19/10/2023

   Pertinence

5. Question n° 0590G posée par M. Michel Bonnus

   Radicalisation dans le sport

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   26/10/2023

   Pertinence

6. Question n° 0606G posée par M. Cédric Perrin

   Maintien d'ATOS dans le giron français

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   09/11/2023

   Pertinence

7. Question n° 0613G posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Arrêt de la Cour de Justice de l'Union européenne sur l'impossibilité de refouler les migrants illégaux

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   09/11/2023

   Pertinence

8. Question n° 09106 posée par M. Fabien Gay

   Alerte sur l'hébergement d'urgence des jeunes mères sans domicile fixe à la maternité de l'hôpital Delafontaine

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé du logement

   23/11/2023

   Pertinence

9. Question n° 09148 posée par M. Pierre Ouzoulias

   Campagne de déstabilisation menée par l'Azerbaïdjan

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   23/11/2023

   Pertinence

10. Question n° 0951S posée par M. Didier Marie

    Subventions allouées au centre régional jeunesse et sports de Petit-Couronne

    Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées

    30/11/2023

    Pertinence