Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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55 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 08337 posée par M. Daniel Salmon

    Niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage

    Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08700 posée par M. Guillaume Gontard

    Territoires zéro chômeur de longue durée en sursis

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 08880 posée par M. Akli Mellouli

    Révision des contrats d'assurance « dommages aux biens » des collectivités à la suite des émeutes

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 09046 posée par M. Grégory Blanc

    Gendarmerie et effectifs en lien avec le futur centre pénitentiaire de Loire-Authion

    Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09085 posée par M. Daniel Salmon

    Prise en compte des jours de rapatriement sanitaire et d'hospitalisation pour l'obtention de la carte de combattant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09632 posée par M. Grégory Blanc

    Reconnaissance de la fibromyalgie comme une affection de longue durée

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09633 posée par Mme Ghislaine Senée

    Gouvernance du syndicat interdépartemental d'assainissement de l'agglomération parisienne et de son usine de Saint-Germain-en-Laye

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris

    Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09852 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible