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Questions avec réponses

177 questions

1. Question n° 0542G posée par Mme Angèle Préville

   Pesticides

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   13/07/2023
2. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Prolifération d'ostreopsis

   Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

   13/07/2023
3. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

   Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023
4. Question n° 07836 posée par M. Fabien Genet

   Situation des refuges animaliers et fourrières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023
5. Question n° 07891 posée par M. Jean-Noël Guérini

   Disparition de la banquise d'été

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023
6. Question n° 07904 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Consigne des bouteilles en plastique

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023
7. Question n° 07919 posée par M. Hugues Saury

   Risques d'incendie

   Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

   20/07/2023
8. Question n° 07948 posée par Mme Nadège Havet

   Définition et analyse du coût du cycle de vie des biens

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023
9. Question n° 07961 posée par M. Arnaud Bazin

   Sécurité et performances environnementales des navires de transport d'animaux vivants au port de Sète

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la Première ministre, chargé de la mer

   20/07/2023
10. Question n° 07971 posée par M. Hervé Maurey

    Obligation de vidange des piscines collectives

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    20/07/2023