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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 0847S posée par M. Fabien Gay

   Situation dégradée de l'offre de transport public en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité

   12/10/2023

   Pertinence

2. Question n° 0860S posée par M. Jean-Pierre Corbisez

   Financement des réseaux express métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   19/10/2023

   Pertinence

3. Question n° 08933 posée par Mme Émilienne Poumirol

   Financement des services express régionaux métropolitains

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   02/11/2023

   Pertinence

4. Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté

   Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   30/11/2023

   Pertinence

5. Question n° 09288 posée par M. Didier Mandelli

   Amélioration de la liaison ferroviaire entre Nantes et Paris

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

6. Question n° 09307 posée par Mme Marianne Margaté

   Électrification de la ligne ferroviaire reliant Meaux et La Ferté-Milon

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   07/12/2023

   Pertinence

7. Question n° 0974S posée par Mme Ghislaine Senée

   Inadéquation du projet de liaison routière entre la RD30 au niveau d'Achères et la RD190 au niveau de Triel-sur-Seine avec divers engagements écologiques de la France

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   14/12/2023

   Pertinence

8. Question n° 09429 posée par Mme Marianne Margaté

   Avenir de la voie ferrée Flamboin-Gouai-Montereau

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   14/12/2023

   Pertinence

9. Question n° 09496 posée par M. Joshua Hochart

   Situation des transports dans le département du Nord

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   21/12/2023

   Pertinence

10. Question n° 1020S posée par M. Laurent Somon

    Ligne ferroviaire transport-express-régional entre Abbeville et Le Tréport

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    18/01/2024

    Pertinence