Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche depuis 1 an

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 1196S posée par Mme Monique de Marco

    Conséquences de l'utilisation des dispositifs anti-grêle et impact sur les précipitations

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1156S posée par Mme Nadine Bellurot

    Création des stations animalières aux points d'entrée sur le territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0979S posée par M. Yannick Jadot

    Risques sanitaires et environnementaux liés à l'installation d'une usine de roche de laine dans le Soissonnais

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09378 posée par M. Franck Dhersin

    Chicorée et alternatives aux intrants

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0962S posée par Mme Nicole Bonnefoy

    Contamination de l'eau potable en Charente par le chlorothalonil-R471811

    Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08917 posée par Mme Anne Souyris

    Plomb dans la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08631 posée par M. Cyril Pellevat

    Nécessité de préserver la filière vitrailliste face aux contraintes liées au plomb

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07892 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Difficultés des producteurs de cerises

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 07962 posée par M. Michel Dagbert

    Conséquences de la révision du règlement européen REACH pour l'expérimentation animale

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07766 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Prolifération d'ostreopsis

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible