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Questions avec réponses

51 questions

1. Question n° 08296 posée par M. Yan Chantrel

   Mixité sociale et scolaire dans les établissements français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/09/2023

   Pertinence

2. Question n° 08344 posée par M. Antoine Lefèvre

   Conséquences économiques et sociales de la réforme du lycée professionnel

   Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

   14/09/2023

   Pertinence

3. Question n° 08358 posée par M. Éric Gold

   Revalorisation du salaire des enseignants du secondaire détachés dans le supérieur

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

4. Question n° 08367 posée par M. Alain Joyandet

   Orientation des fratries et des jumeaux dans Parcoursup

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   14/09/2023

   Pertinence

5. Question n° 08483 posée par M. Jean-Pierre Bansard

   Bourses du centre national de l'enseignement à distance destinées aux Français établis hors de France

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   28/09/2023

   Pertinence

6. Question n° 08562 posée par Mme Nadège Havet

   Conventionnement pour une offre de restauration étudiante à tarif modéré

   Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

   05/10/2023

   Pertinence

7. Question n° 08610 posée par Mme Patricia Schillinger

   Harcèlement scolaire au sein des écoles privées et conséquences financières pour les familles des victimes

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   12/10/2023

   Pertinence

8. Question n° 08702 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

   Commission chargée d'émettre les avis sur l'octroi de la garantie de l'État aux établissements d'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   19/10/2023

   Pertinence

9. Question n° 0877S posée par M. Pierre Ouzoulias

   Hommage national à Dominique Bernard dans les écoles privées

   Réponse du Ministère auprès du ministre du travail, du plein emploi et de l'insertion et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de l'enseignement et de la formation professionnels

   26/10/2023

   Pertinence

10. Question n° 08790 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Augmentation de la contribution progressive de solidarité

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    26/10/2023

    Pertinence